I. Conditions d'accès
II. Interdictions
III. Tarifs, Locations et abonnements
IV. Leçons de natation
V. Groupes
VI. Activités des clubs
VII. Scolaires
VIII. Sauna-Hammam
IX. Divers
I. Conditions d'accès
Article 1 : Toute personne ou groupe qui se trouve dans l'enceinte de la piscine se soumet, sans réserve, au présent règlement ainsi qu'à ses extensions ou renvois sous forme d'affiches, pictogrammes, ... situés dans une quelconque partie de l'établissement, qui en sont partie intégrante. Toute personne ou groupe est tenu de se conformer aux instructions et directives du personnel de l'établissement.
Article 2 : Sauf exception autorisée par la Direction, nul ne peut avoir accès aux installations du bassin, même à titre de spectateur, s'il n'a, au préalable, acquitté le droit d'entrée prévu au tarif et reçu un justificatif qui peut lui être réclamé, pour contrôle, à tout moment.
Article 3 : Les installations sont accessibles suivant l'horaire affiché à l'entrée vingt minutes avant la fermeture, l'accès à la piscine n'est plus admis.
Article 4 : La Direction peut ordonner une modification d'horaire ou de fermeture provisoire sans qu'il puisse être réclamé, par quiconque, indemnité ou dommage.
Article 5 : L'accès au bâtiment est interdit aux personnes :
en état d'ivresse ou d'agitation anormale susceptible de troubler l'ordre, atteintes ou suspectées de maladies contagieuses (circulaire du 13 mars 1975 du Ministre de la Santé Publique), sous l'influence de substances psychotropes, en état de malpropreté évidente, aux enfants non accompagnés d'une personne apte à les surveiller.
L'accès au bassin est, de plus, interdit aux personnes :
atteintes d'affections ou lésions cutanées avérées, non décemment vêtues d'un maillot de bain classique et propre, compatible avec les bonnes moeurs, et destiné uniquement aux séances de bain, n'ayant pas respecté le passage obligatoire sous les douches et dans le pédiluve.
Article 6 : L'entrée de l’établissement est interdite aux animaux.
Article 7 : Sauf autorisation exceptionnelle de la Direction, boissons et aliments ne peuvent être vendus et/ou consommés autour des bassins, ni dans les cabines individuelles ou collectives. Seules sont autorisées les bouteilles en plastique pour les nageurs lors de leurs entraînements.
Article 8 : En cas d'affluence particulière, la Direction se réserve le droit d'évacuer complètement la piscine d'heure en heure, de façon à permettre à chacun de se baigner. Par mesure de sécurité l'usage des palmes, tubas, etc. ainsi que l'utilisation du tremplin ou des toboggans peuvent, dans ce cas, être interdits par le personnel de surveillance.
Article 9 : Utilisation du toboggan nautique : les utilisateurs doivent attendre 10 secondes entre chaque départ et libérer immédiatement la zone d'arrivée dans le bassin. Le trajet doit se faire en position assise ou couchée sur le dos, les pieds en avant. Il est interdit de s'arrêter ou de se mettre debout dans le toboggan, d'utiliser palmes, masque, planche ou bouée, de se tenir les uns aux autres sauf les enfants de moins de 7 (sept) ans qui devront être accompagnés.
II. Interdictions
Article 10 : Tout comportement allant à l'encontre de la sécurité, de la propreté, du respect des lieux et des gens, de la bienséance, entraînera l'expulsion immédiate du bâtiment sans remboursement du prix d'entrée.
Il est notamment strictement défendu :
de fumer dans tous les locaux accessibles au public,
de se servir des douches immodérément, d'incommoder les autres baigneurs ou les spectateurs par des actes, cris, projection d'eau ou d'objets quelconques, ou par toute autre attitude non conforme au respect d'autrui ou à une pratique sportive normale, de se livrer, soit dans les bassins, soit dans les installations, à des jeux dangereux ou susceptibles d'incommoder des tiers, de courir sur les plages ou de précipiter des baigneurs dans l'eau, de plonger sans s'être préalablement assuré qu'aucun danger n'en peut résulter pour les personnes se trouvant dans le bassin. Seuls les plongeons avant par les mains et les sauts debout droit par les pieds sont autorisés.
de plonger dans la petite profondeur, d'organiser des compétitions ou des exercices collectifs sans autorisation préalable de la Direction et sans prendre toutes les dispositions utiles pour éviter d'incommoder les autres nageurs, de marcher autour du bassin, dans les douches et les zones « pieds mouillés » autrement que pieds nus. Les chaussures « sportives » des enseignants, entraîneurs ou moniteurs sont autorisées à condition d'être réservées, exclusivement, à la piscine, de souiller ou détériorer les installations par des inscriptions, dessins, salissures, entailles, coups ou autres procédés, d'adopter des attitudes ou de tenir des propos contraires à la bienséance ou aux bonnes moeurs, de se laver dans le bassin ou d'y introduire du savon ou des produits similaires, d'entrer à l'eau, le corps enduit d'huile, crème ou autre produit quelconque de nature à souiller l'eau, de toucher sans nécessité aux engins de sauvetage, aux porteurs de palmes ou masques de donner des coups aux autres baigneurs ou de les gêner en faisant jaillir de l'eau, d'user de masques constitués de verre ou matière cassable : le nageur doit, avant d'utiliser cet accessoire, le soumettre au contrôle du maître-nageur de service, de faire usage de ceinture de plomb, costume de plongée et bouteille d'air en dehors des heures réservées aux clubs de plongée, de toucher aux plaques d'évacuation d'eau, de mettre à l'eau des balles ou autres objets sans autorisation du maître-nageur de service, de se livrer à des exercices d'apnée en dehors des séances des clubs qui les prévoient. de se déshabiller ou de se revêtir hors des locaux prévus à cet effet.
III. Tarifs, locations et abonnements
Article 11: Les tarifs sont affichés à l’entrée de l’établissement dans un endroit visible de tous.
Le tarif de l’entrée individuelle adulte (plus de 16 ans) permet l’accès aux bassins, au bain bouillonnant et au toboggan.
Le tarif de l’entrée individuelle enfant (de 3 à 15 ans accompagnés) permet l’accès aux bassins et au toboggan.
L’entrée est gratuite pour les enfants de moins de 3 ans.
Article 12 : Les cartes d'abonnements sont strictement personnelles. Toute transgression est sanctionnée par le retrait de la carte. En aucun cas le montant de la carte de bains ne pourra être remboursé.
L’absence de fonctionnement temporaire du toboggan ou du bain bouillonnant ne donne pas le droit à une réduction
IV. Leçons de natation
Article 13 :
I. Leçons particulières :
a) des leçons de natation peuvent être dispensées moyennant paiement préalable à la leçon, par les maîtres nageurs du centre de loisirs nautiques de Sanary sur Mer.
b) les maîtres nageurs titulaires et remplaçants ne sont autorisés à dispenser ces leçons qu'en dehors des heures normales de service et à titre d’indépendants ;
c) les maîtres nageurs remplaçants se verront retirer leur agréation après trois refus consécutifs d'assurer un intérim, sauf cas de force majeure dûment justifiés ;
II. Leçons d'écoles :
a) des leçons de natation d'une durée de 30 minutes peuvent être données aux écoles qui en font la demande ;
b) elles sont dispensées par un maître-nageur titulaire ou remplaçant en service pour autant qu'un de ses collègues au moins soit présent et exclusivement affecté à la surveillance des nageurs.
III Divers
Le prix des leçons est forfaitaire et un manquement aux cours ne pourra donner lieu à un remboursement.
V. Groupes
Article 14 : La réservation des installations à l'usage exclusif d'un groupe est, en principe, interdite pendant les heures d'ouverture au public.
Article 15 : Tout groupe doit être accompagné d’un nombre de responsables majeurs désignés conforme à la réglementation. Ceux-ci (enseignant, surveillant, moniteur, éducateur, entraîneur, etc.. ) sont personnellement responsable de la discipline du groupe dés l'entrée dans le bâtiment. Leur présence constante, auprès du groupe, tant dans le ou les vestiaires qu'au bord du bassin est indispensable. Ils doivent assurer activement la surveillance des membres du groupe. Tout groupe privé de responsable en nombre suffisant sera aussitôt prié de quitter les lieux et ce, sans remboursement du bain.
La réservation d'un ou plusieurs couloirs, aux divers groupes, conciliera les intérêts de tous les baigneurs. En cas de protestation, la Direction ou, à défaut, le personnel de la piscine, sera seul juge pour prendre décision. Le responsable veillera à ce que les membres de son groupe ne perturbent pas l'activité des autres baigneurs.
Les groupes doivent respecter l'horaire convenu avec la Direction de la piscine. L'activité des groupes pourra, selon les circonstances, être limitée à une heure.
VI. Activité des clubs et groupes
Article 16 : Les clubs sportifs sont tenus de respecter intégralement le règlement d'ordre intérieur, la convention établie lors de leur admission, et les horaires qui leur sont réservés, lesquels peuvent, dans des circonstances particulières, être modifiés par la Direction.
Article 17 : Obligations - interdictions : Chaque groupement doit obligatoirement être accompagné d'un responsable qui veillera au maintien de l'ordre et de la moralité durant tout le séjour dans l'établissement.
Seuls les locaux et les installations stipulés pourront être utilisés et occupés.
L'entrée aux vestiaires est autorisée dix minutes avant l'heure fixée pour débuter la séance d'entraînement.
L'entrée dans la piscine où se déroule l'entraînement ne peut avoir lieu avant l'heure fixée et la sortie doit se faire à l'heure exacte.
Les locaux utilisés devront être restitués en état d'ordre et de propreté parfaits compatible avec l'hygiène nécessaire dans un établissement de bains.
Durant les entraînements, l'entrée dans les installations réservées aux baigneurs tels que vestiaires, couloirs, douches et piscine, est interdite aux personnes non déchaussées ou non munies de pantoufles ou sandales destinées à cet effet.
Les directives concernant l'éclairage seront respectées.
Chaque groupement est responsable de toute détérioration qu'il aura causée volontairement ou involontairement, que ce soit du chef de l'un ou plusieurs de ses membres.
La location des installations en dehors des heures d'ouverture ne donne droit à aucune prestation de la part du personnel de l'établissement.
L'Administration communale ou le personnel ne pourront être rendus responsables du matériel appartenant en propre aux différents groupements et dont autorisation de dépôt aura été donnée. Le matériel en dépôt doit obligatoirement être rangé dans une armoire aérée et pourvue d'un système de fermeture efficace.
Le groupement louant les installations, en dehors des heures d'ouverture est tenu d'en interdire l'accès à toute personne n'étant pas de ses membres.
Avant de quitter les locaux utilisés, ainsi que les locaux de passage, chaque responsable s'assurera de ce que tout a été remis en ordre, que les lumières sont éteintes, les douches fermées, les portes closes.
Latitude est donnée aux clubs en particulier les clubs de plongée sous-marine d'utiliser du matériel, ce matériel sera manipulé avec précaution :
a) les bouteilles d'air seront toutes munies de fond protecteur d'origine et de préférence enveloppées entièrement d'une housse de caoutchouc
b) le matériel lourd ne peut en aucun cas être jeté à l'eau dans le but de l'amener au fond
c) tout l'équipement apporté à la piscine sera rincé aux douches avant utilisation
L'Administration communale décline toute responsabilité en cas d'accident ou de vol. Les groupements locataires devront se couvrir pour les risques qu'ils encourent. Preuve de couverture doit être faite pour obtenir l'accès.
Chaque groupement doit posséder une trousse de secours et doit compter un membre compétent capable de porter les premiers secours à toute personne en danger. Cette personne, obligatoirement présente, sera titulaire du brevet supérieur de sauvetage délivré par l'ADEPS, en collaboration avec la LFBS..
Les clubs doivent se limiter à l'activité spécifique du sport défini sur leur contrat d'occupation.
Aucune sous-location n'est tolérée et aucun droit d'entrée ne peut être réclamé aux membres, sous peine d'exclusion immédiate.
La Direction doit être informée par écrit des périodes pendant lesquelles les clubs n'occupent pas la piscine. Un club laissant la piscine vide d'occupation, sans avoir prévenu par écrit la Direction, sera tenu responsable des accidents ou détérioration qui surviendraient, à ce moment, faute de surveillance.
VII. Scolaires
Article 18 : obligations
Les scolaires en groupes, placés sous l’autorité et la responsabilité de leur enseignant auront accès à la piscine suivant un emploi du temps établi au préalable par la direction de la piscine, les établissements scolaires et la commune de Sanary sur Mer.
Ils devront utiliser les vestiaires collectifs et respecter les conditions d’hygiène et de sécurité et au présent règlement. Le port du bonnet de bain est obligatoire
Chaque enseignant ou responsable de groupe scolaire doit veiller à l’application des consignes particulières suivantes :
le responsable de chaque groupe devra lors de chaque séance et avant de pénétrer sur les plages donnant accès au bassin, indiquer au responsable de la piscine ou au MNS de surveillance et de consigner sur le registre prévu à cet effet, le nombre exact d’élèves présents dans l’établissement.
Seuls seront admis à pénétrer dans la piscine les élèves se baignant effectivement.
Tout enseignant est tenu de compter ses élèves sur le bassin avant, pendant et après chaque séance de natation.
Les groupes scolaires devront respecter les normes d’effectif conformément à la réglementation en vigueur définie par l’éducation nationale.
VIII. Sauna, Hammam:
Article 19 : Un droit d’entrée supplémentaire est obligatoire pour la fréquentation de l’espace détente comprenant le sauna et le hammam. L’avis d’un médecin est obligatoire pour toute personne souffrant de problèmes cardiaques, pulmonaires ou atteint de pathologies lourdes. Un certificat médical pourra être demandé à l’usager.
le port du maillot de bain est obligatoire dans l’espace détente,
le port d’une serviette sèche est obligatoire dans le sauna,
la douche est obligatoire avant l’entrée au sauna et hammam et avant toute nouvelle baignade après le sauna et le hammam,
sous la douche , tout produit de savonnage, ou de beauté est interdit,
dans le sauna et le hammam, toute adjonction de produit est interdite
IX. Divers
Article 20 : L'apposition d'affiches, articles publicitaires ou les prises de vue photo ou vidéo ne sont permises que moyennement l'autorisation de la Direction.
Article 21 : Toute personne coupable d'infraction au présent règlement peut être astreinte au paiement des dégâts occasionnés aux installations et/ou être expulsée de la piscine.
Article 22 : La Direction décline toute responsabilité en cas de dégâts ou vols d'objets quelconques ou de pièces d'habillement dans l’établissement. Les objets trouvés doivent être remis à la caisse.
Article 23 : La direction ne peut être tenue civilement responsable d’accidents survenus à la suite du non respect par les usagers du présent règlement.
Elle décline en outre toute responsabilité pour les accidents ou dommages survenus du fait de personnes étrangères au personnel de l’établissement.
Article 24 : lorsque la sirène d’alarme est déclenchée ou sur la demande du MNS ou du personnel de l’établissement, les usagers doivent impérativement et immédiatement sortir de l’eau des bassins, du bain bouillonnant, du toboggan, du sauna, du hammam, de la douche à jet et du centre d’esthétique et ne pourront reprendre ces activités qu’après autorisation du MNS de surveillance.
Article 25 : Les préposés responsables (maîtres nageurs, caissières, personnel de surveillance et d'entretien, Direction, ...) sont chargés de faire respecter strictement les présentes directives.